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Marques déposées par earl calmet et fils
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Eclats de Muscat
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Eclats de Muscat
earl calmet et fils

Numéro de dépôt :
4413581
Date de dépôt :
16/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/12/2027
Eclats de Muscat de earl calmet et fils

Présentation de la marque Eclats de Muscat

Déposée par voie électronique le 16 décembre 2017 par earl calmet et fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Eclats de Muscat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-01 du 5 janvier 2018.

Le déposant est earl calmet et fils domicilié(e) le grand cammas - 11270 - FANJEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, earl calmet et fils, Monsieur jean-marc Calmet domicilié(e) le grand cammas - 11270 - FANJEAUX - France.

La marque Eclats de Muscat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4413581.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Eclats de Muscat arrivera à expiration en date du 16 décembre 2027.

earl calmet et fils a également déposé les autres marques suivantes : ERMITAGE SAINT JEREMY , LES VIGNOBLES du GRAND CAMMAS , DOMAINE GRAND CAMMAS DE PROUILHE


earl calmet et fils - le grand cammas - 11270 - FANJEAUX - France


earl calmet et fils, Monsieur jean-marc Calmet - le grand cammas - 11270 - FANJEAUX - France


Publication - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2018-01

Enregistrement sans modification - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14

Confitures ; compotes ;

Glace à rafraîchir ;

Boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.